La RC Pro est une assurance qui couvre les professionnels de toutes les activités dans le cadre de leur travail. Elle permet de couvrir les risques liés à l’exercice de leur métier, et notamment les accidents du travail et les accidents survenus sur le lieu de travail.
Il existe des assurances obligatoires pour certaines activités comme la RC Pro pour les professions médicales, la RC Pro pour les professions du bâtiment, etc. Mais il existe aussi des assurances facultatives qui sont proposées par certains assureurs.
Les métiers à risques et la RC pro
Dans le cadre de votre activité professionnelle, il se peut que vous soyez amené à réaliser des actes qui sont considérés comme étant à risques. En effet, certains métiers comportent plus de risques que d’autres.
Il est donc important d’être bien assuré, car la RC pro peut parfois être engagée en cas de sinistre.
L’assurance RC pro couvre les éventuels dommages corporels et matériels causés à vos clients lorsque vous effectuez une prestation pour eux. Cette assurance permet notamment de couvrir les dommages liés aux accidents du travail survenus au cours ou suite à l’exercice de votre activité professionnelle.
La responsabilité civile professionnelle n’est pas obligatoire pour toutes les professions, et ce, même si elle est fortement recommandée. Elle reste facultative pour certaines professions et son absence peut avoir des conséquences importantes en cas d’accident impliquant un tiers ou un client. Si vous exercez une activité qui comporte des risques (métiers à risques), il est intéressant de souscrire une assurance RC pro afin d’être indemnisé en cas de sinistres pouvant survenir au cours ou suite à la réalisation d’une prestation définie par votre contrat.
Les métiers exposés aux maladies professionnelles et la RC pro
De nos jours, le secteur de l’assurance est très concurrentiel.
Les compagnies d’assurance proposent des contrats d’assurances pour toutes sortes de domaines et à tous les niveaux.
Il y a quelques années, il était possible d’y trouver une assurance RC pro pour les professions libérales. Aujourd’hui cette assurance RC pro ne sert plus que pour certain métiers ou activités spécialisées. Pourquoi ? La réponse est simple : la concurrence qui s’est développée entre les assureurs a eu pour conséquence l’apparition de contrat d’assurance RC spécialisée et adaptée à chaque profession. Si vous exercez une profession libérale comme un avocat ou un expert comptable, vous pouvez bénéficier d’une assurance RC pro.
L’assurance responsabilité civile professionnelle prend en charge les préjudices subis par vos clients suite à votre manquement grave aux obligations découlant du contrat que vous avez conclu avec eux (réglementation sur le travail dissimulé, non respect des règles relatives au droit de la consommation …).
Les métiers avec des produits dangereux et la RC pro
La plupart des professions ont des risques d’accidents ou de dégâts matériels. Pour les entreprises, il est important de bien s’assurer et de faire en sorte que ces risques soient couverts par une assurance responsabilité civile professionnelle (RC Pro). Cette assurance permet aux entreprises de se prémunir contre certains types d’accident dont les conséquences peuvent être graves.
Les métiers avec des produits dangereux et la RC pro? Il existe plusieurs métiers qui sont à risque. En effet, les accidents liés au travail peuvent avoir lieu lorsque le salarié exerce son activité professionnelle. Dans ce cas, il est indispensable pour lui d’être protégé par une assurance RC Pro afin d’obtenir une indemnisation si un accident survenait pendant qu’il était au travail. Cette garantie permet également à l’entreprise et sa direction de ne pas être tenue responsable en cas de problème causant un accident du travail à l’un de leur salariés.
L’assurance RC Pro concerne tous les secteurs d’activité : artisans, commerçants, architectes, bureaux d’études, ingénierie…
La RC Pro assure uniquement la défense juridique du chef d’entreprise en cas de condamnation suite à un accident du travail ou une maladie professionnelle. Elle couvre également les erreurs et négligences commises durant l’exercice des fonctions du salariés ayant provoqués un accident ou une maladie professionnelle chez celui-ci.
Les métiers où l’on travaille avec des animaux et la RC pro
De nombreux métiers en lien avec les animaux sont considérés comme dangereux.
Il est donc important de connaître ses droits et devoirs en matière de responsabilité civile professionnelle. En effet, il existe des professions où le risque est plus élevé que d’autres. Cela concerne notamment les vétérinaires, les ostéopathes, les agriculteurs et tous ceux qui travaillent avec des animaux. Ces métiers présentent un risque pour la personne qui y travaille, voire pour son entourage. C’est pourquoi il est impensable de ne pas être couvert par une assurance RC pro spécifique à ces professions. Pour répondre aux besoins des professionnels du secteur animalier, certaines compagnies d’assurance proposent des contrats adaptés à cette activité.
- Quelles assurances pour quels métiers ?
- Les obligations légales
Quelles assurances pour quels métiers ?
Les métiers de la santé et la RC pro
L’assurance responsabilité civile professionnelle est une assurance qui couvre les dommages que vous pourriez causer à vos clients ou aux tiers. Elle sert notamment à protéger le propriétaire du bien, le locataire et l’employeur contre les éventuels préjudices qu’ils pourraient subir. En tant que professionnel de la santé, vous êtes tenu de respecter un certain nombre d’obligations lorsque vous exercez votre activité.
Vous êtes, entre autres, tenu de veiller au respect des droits des patients et au respect des règles en matière d’hygiène et de sécurité. En cas de faute médicale ou en cas de non-respect des normes d’hygiène et de sécurité, votre assurance RC Pro peut prendre en charge les éventuelles réclamations.
L’assurance RC Pro couvre aussi bien les praticiens libéraux que les cliniques privées ou encore les maisons maternelles privés (maternités).
Les assurances RC Pro couvrent généralement tout type d’activités : ostéopathie, chiropractie, kinésithérapie…
- Les garanties principales
- La garantie défense pénale
- La garantie recours extracontractuel
Les métiers du bâtiment et la RC pro
Pour les professions du bâtiment, il est important de savoir quelles sont les activités couvertes par l’assurance RC professionnelle. En effet, selon l’activité exercée et le type de travaux réalisés, cette assurance peut être obligatoire ou non.
L’article 1792-1 du Code civil prévoit que « tout constructeur d’un ouvrage est responsable de plein droit envers le maître ou l’acquéreur de l’ouvrage … des dommages, même résultant d’un vice du sol ». Cela implique donc que tous les professionnels intervenant sur un chantier doivent souscrire une assurance pour garantir la RC pro.
Les professionnels du bâtiment doivent donc souscrire à une assurance RC pro afin de couvrir leurs activités professionnelles contre ce risque majeur.
Il existe différents types de contrats d’assurance RC pro qui peuvent être adaptés aux différents métiers du bâtiment:
- L’assurance décennale : cette garantie est obligatoire pour tout artisan intervenant sur un chantier (dans le cadre d’une construction neuve) afin de couvrir sa responsabilité vis-à-vis du maître d’ouvrage pendant 10 ans après la fin des travaux.
- L’assurance Responsabilité Civile Professionnelle : cette garantie permet de couvrir les éventuelles erreurs commises par un professionnel au cours de son travail (par exemple si vous cassez accidentellement un objet appartenant à votre client).
Les métiers du transport et la RC pro
Les métiers du transport et la RC pro? Les risques liés aux activités de transport sont considérables.
Lorsque vous exercez une activité commerciale, il faut savoir que vous êtes exposé à un certain nombre de risques.
La responsabilité civile professionnelle (RC pro) est l’une des assurances qui permet de couvrir ces risques. Elle est indispensable pour les entreprises d’assurance et les sociétés spécialisées en assurance des professionnels, mais également pour les courtiers en assurance. En cas de sinistres, la RC pro va indemniser le préjudice subi par la victime.
Il existe plusieurs types d’assurances liés au transport :
- L’assurance automobile, ou « assurance auto »
- L’assurance marchandise
- L’assurance flotte automobile
En conclusion, il est important de savoir qu’un agent commercial ne peut être garanti que s’il a une assurance RC pro spécifique. Cette dernière doit couvrir les activités professionnelles exercées par l’agent commercial.
🧘🏻♀️ Faut il prendre une RC pro et exploitation pour les métiers du bien être ?
